Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Annuaire Départemental Des Ressources Sanitaires et Sociales ADRESSS
A4 - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3207487
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2013
Annuaire Départemental Des Ressources Sanitaires et Sociales ADRESSS de A4

Présentation de la marque Annuaire Départemental Des Ressources Sanitaires et Sociales ADRESSS

Déposée le 29 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) A4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Annuaire Départemental Des Ressources Sanitaires et Sociales ADRESSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A4 domicilié(e) Vecteur Sud - 70, av de la République,92320 CHATILLON - 92320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE A4 domicilié(e) Vecteur Sud , 70, avenue de la République,92320 CHATILLON - 92320 - France.

La marque Annuaire Départemental Des Ressources Sanitaires et Sociales ADRESSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Annuaire Départemental Des Ressources Sanitaires et Sociales ADRESSS est expirée depuis le 29 janvier 2013.

A4 a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERES PERDUS DE VUE , A4 , Easy , MED HITECH , A4 Objets , Santé et NTIC , BEE API , DOM'DECO , RECREATEC , Coffre Electronique Sécurisé d'Archivageet de Mémorisation CESAM


A4 - SOCIETE ANONYME - Vecteur Sud - 70, av de la République,92320 CHATILLON - 92320 - France


SOCIETE A4 - Vecteur Sud , 70, avenue de la République,92320 CHATILLON - 92320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : guides, annuaires ; produits de l'imprimerie Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil, informations ou renseignement d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Services de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Education ; Formation ; Divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, d'annuaires, d'encarts presse. Production de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de loterie. Enseignement en informatique. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur le réseau informatique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.